Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES COULEURS TRAITANTES
Numéro de dépôt :
1673667
Date de dépôt :
27/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2001
Présentation de la marque LES COULEURS TRAITANTES
Déposée le 27 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) LABIANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES COULEURS TRAITANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES COULEURS TRAITANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABIANA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300830 - Publication au BOPI 2000-05-23